Nouveau site d'actualité, conseils et analyses boursières! http://transactionbourse.com/

Fiscalité compte titre étranger

Vos questions sur les produits bancaires. Cela va du simple compte épargne au fonds de pension, en passant par les comptes courants, modules de bourse, etc.
blowdesign
Nouveau
Nouveau
Messages : 7
Enregistré le : dim. 19 avr. 2015 13:08
Quel est le thème du forum? : Bourse et finance

Fiscalité compte titre étranger

Message par blowdesign » dim. 19 avr. 2015 13:13

Bonjour,

Je voudrais connaitre les implication d'un compte titre à l'étranger.

Je suppose que je dois déclarer mon compte titre. Je le fais au moment de ma déclaration d'impôts ?
En Belgique, les lus-values ne sont pas taxées, mais si j'ai un compte titre à l'étranger, est-ce que je suis taxé dessus au moment de ma déclaration d'impots ?

Et si par exemple si j'ouvre un compte titre dans un pays où il n'y a pas la TOB. Est-ce que je dois repayer cette taxe en Belgique ?

Y-a-t-il d'autres choses auxquelles je n'ai pas pensé ?

Merci d'avance

Avatar du membre
pvbe
Membre VIP
Membre VIP
Messages : 1115
Enregistré le : lun. 2 août 2010 13:26
Quel est le thème du forum? : Bourse et finance
Localisation : Bruxelles

Re: Fiscalité compte titre étranger

Message par pvbe » dim. 19 avr. 2015 16:32

En principe vous devez déclaré vos comptes à l'étranger et si vous avez reçu des dividendes et/ou intérêts les déclarés et payer sur ceux ci le précompte libératoire de 25%.

blowdesign
Nouveau
Nouveau
Messages : 7
Enregistré le : dim. 19 avr. 2015 13:08
Quel est le thème du forum? : Bourse et finance

Re: Fiscalité compte titre étranger

Message par blowdesign » lun. 20 avr. 2015 07:42

Merci pvbe,

Pour les dividendes et intérêt (comme avec des obligations par exemple), ça je savais.

Par contre, qu'en est-il des plus-values ?
Et concernant la TOB ? Dois-je la repayer en Belgique ?

Avatar du membre
lolotazoun
Membre VIP
Membre VIP
Messages : 2303
Enregistré le : mer. 22 juil. 2009 17:38
Quel est le thème du forum? : Bourse et finance
Localisation : belgique, liege

Re: Fiscalité compte titre étranger

Message par lolotazoun » lun. 20 avr. 2015 08:43

bonjour blowdesign
pourrais tu si il t plait aller te présenter dans la partie adéquate ( présentations ) ce sera plus sympa pour tout le monde
merci

baudan
Membre VIP
Membre VIP
Messages : 676
Enregistré le : sam. 14 août 2010 14:47
Localisation : Bruxelles

Re: Fiscalité compte titre étranger

Message par baudan » lun. 20 avr. 2015 08:54

Tant qu'à présent il n'y a aucune obligation à déclarer un compte titres et des plus values éventuelles.
Il n'y a actuellement pas de taxation sur un compte titres.
On est simplement tenu de déclarer l'existence d'un compte à l'étranger.
La TOB qui n'est pas d'application à l'étranger ne devrait pas l'être non plus.

Par contre les dividendes et intérêts perçus et non précomptés en Belgique doivent être déclarés et un prélèvement de 25% doit y être appliqué.

Avatar du membre
kapistar
Membre expert
Membre expert
Messages : 238
Enregistré le : jeu. 6 oct. 2011 11:13
Quel est le thème du forum? : Bourse et finance

Re: Fiscalité compte titre étranger

Message par kapistar » jeu. 23 avr. 2015 13:58

baudan a écrit :
Par contre les dividendes et intérêts perçus et non précomptés en Belgique doivent être déclarés et un prélèvement de 25% doit y être appliqué.

Est ce que cela vaut également pour le coupon d'une obligation qui a déjà été imposé dans son pays d'émission?

baudan
Membre VIP
Membre VIP
Messages : 676
Enregistré le : sam. 14 août 2010 14:47
Localisation : Bruxelles

Re: Fiscalité compte titre étranger

Message par baudan » jeu. 23 avr. 2015 16:03

Je ne connais pas tous les cas particuliers,
mais oui, on bénéficie le plus souvent de la double imposition dont la partie étrangère peut parfois être limitée à 15% pour autant qu'un accord existe et qu'on soit dans les conditions, et en tenant compte d'un "service" parfois payant de l'intermédiaire souvent plus cher que l'économie.

blowdesign
Nouveau
Nouveau
Messages : 7
Enregistré le : dim. 19 avr. 2015 13:08
Quel est le thème du forum? : Bourse et finance

Re: Fiscalité compte titre étranger

Message par blowdesign » mer. 29 avr. 2015 10:33

Voilà, pour la présentation, c'est fait. Désolé.

Sinon, merci pour vos réponse. Pour info, après renseignements, voici les possibilité en France pour un résident belge.

Fortuneo : Ayant la double nationalité, j'ai la possibilité d'ouvrir un compte-titres chez eux. Ils ont les ordres intellgients : possibilité de placer deux ordres de vente (un stop loos, et un take profit)
Bourse Direct : c'est possible pour les résidents belges, pas d'ordres intelligents.
Binck France : ce n'est pas possible, il faut résider fiscalement en France.

Sinon, il y a aussi Degiro, dont le siège est au Pays-Bas (donc pas de TOB), pas d'ordres intelligents.

Avatar du membre
Chokotoff
Membre VIP
Membre VIP
Messages : 852
Enregistré le : ven. 27 nov. 2009 07:54
Localisation : Bruxelles, mais Hennuyer (ou Hainuyer) de cœur

Re: Fiscalité compte titre étranger

Message par Chokotoff » jeu. 30 avr. 2015 12:28

blowdesign a écrit :Voilà, pour la présentation, c'est fait. Désolé.

Sinon, merci pour vos réponse. Pour info, après renseignements, voici les possibilité en France pour un résident belge.

Fortuneo : Ayant la double nationalité, j'ai la possibilité d'ouvrir un compte-titres chez eux. Ils ont les ordres intellgients : possibilité de placer deux ordres de vente (un stop loos, et un take profit)
Bourse Direct : c'est possible pour les résidents belges, pas d'ordres intelligents.
Binck France : ce n'est pas possible, il faut résider fiscalement en France.

Sinon, il y a aussi Degiro, dont le siège est au Pays-Bas (donc pas de TOB), pas d'ordres intelligents.
Bonjour blowdesign,

Si je comprends bien, un ordre intelligent est la possibilité de placer deux ordres de vente par exemple. En illustration, je dispose de 100 unités du titre A, la cotation est à 100 euros. Je peux donc mettre un stoploss à 90 euros pour 100 unités ET un ordre de vente à 110 euros pour 100 unités. Est-ce bien cela ?
Si oui, il va quand même falloir que l'on m'explique comment un courtier digne de ce nom peut offrir ce type d'ordre. En effet, si je dispose de 100 unités de l'action A, je ne vois pas comment je peux les proposer à la fois à la vente à 90 euros et à la fois à la vente à 110 euros. Sorry, il y a quelque chose qui m'échappe.

En fait, non, rien ne m'échappe, c'est juste impossible et le fait de le proposer démontre qu'il y a un bricolage derrière réalisé par le courtier.

blowdesign
Nouveau
Nouveau
Messages : 7
Enregistré le : dim. 19 avr. 2015 13:08
Quel est le thème du forum? : Bourse et finance

Re: Fiscalité compte titre étranger

Message par blowdesign » jeu. 30 avr. 2015 12:48

Oui c'est bien cela. 2 ordres sont placés chez le courtier. Si un est execétué, l'autre est annulé.

Comment ça marche ? Je pense que les ordres sont dans le système du courtier et pas sur Euronext ou autre. Le courtier doit avoir un système interne qui permet d'envoyer un ordre pour execution et annuler l'autre ordre dans son propre système.

Je pense que c'est comme cela que ça fonctionne.

Répondre

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 1 invité